1 Définition et responsable
Un cookie ou autre traceur est une information déposée sur un terminal ou lue à partir de celui-ci lors de la consultation du site. O.T. Projects SRL est responsable des cookies qu’elle détermine ; certains services tiers peuvent agir comme responsables distincts ou conjoints selon leurs propres conditions.
2 Catégories
| Catégorie | Finalité | Consentement |
| Strictement nécessaires | Sécurité, fonctionnement, choix de langue ou mémorisation des préférences de cookies | Non, mais information obligatoire |
| Mesure d’audience | Statistiques de fréquentation et amélioration du site | Oui, sauf hypothèse légale strictement applicable |
| Fonctionnels | Contenu externe, carte, vidéo ou fonctionnalités enrichies | Oui lorsque non indispensable |
| Marketing | Personnalisation, suivi publicitaire, réseaux sociaux | Oui |
3 Votre choix
Lors de la première visite, le bandeau permet de tout accepter, de tout refuser ou de choisir par finalité. Aucun cookie non strictement nécessaire n’est installé avant le consentement. La poursuite de la navigation ne vaut pas consentement et aucune case n’est précochée.
Le consentement peut être retiré aussi facilement qu’il a été donné grâce au lien permanent « Configuration des cookies » disponible au bas de chaque page. Le refus n’empêche pas l’accès au site, même si certaines fonctions externes peuvent rester indisponibles.
4 Inventaire à publier après audit technique
| Nom | Fournisseur | Finalité | Catégorie | Durée |
| [cookie de consentement] | RealtyCare ou gestionnaire de consentement | Mémoriser les choix | Nécessaire | Maximum conseillé : 6 mois |
| [cookie de session] | Hébergeur ou site | Fonctionnement et sécurité | Nécessaire | Session |
| [outil de mesure d’audience] | Statistiques | Mesure d’audience | ||
| [contenu tiers ou réseau social] | Fonction externe ou marketing | Fonctionnel ou marketing |
Le tableau ci-dessous doit refléter exactement les traceurs observés sur le site en production. Les lignes entre crochets doivent être remplacées ou supprimées avant publication.
5 Paramètres du navigateur
L’utilisateur peut aussi supprimer ou bloquer les cookies dans son navigateur. Ce réglage ne remplace pas le mécanisme de consentement du site et peut affecter certaines fonctions. Les modalités dépendent du navigateur utilisé.
6 Durée et preuve du choix
La durée d’un cookie est limitée à ce qui est nécessaire à sa finalité. Le choix relatif aux cookies est redemandé après l’expiration de sa durée de conservation ou en cas de modification substantielle des finalités ou partenaires. RealtyCare conserve une preuve du consentement lorsque cela est requis.